Les organismes de services à la personne

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Olivier, enseignant à domicile

19 août 2010

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Les organismes de services à la personne

Vous vous posez des questions sur le Cesu ?

Comprendre le Cesu

Recevoir des Cesu en paiement : les professionnels du secteur

Activités spécifiques

1. Que recouvre la prestation dite « hommes toutes mains » ?

2. Que recouvre l’activité d’assistance informatique et Internet à domicile ?

3. Le ramonage fait-il partie des services à la personne ?

4. Le métier d’écrivain-biographe fait-il partie des services à la personne ?

5. Les cours de gym à domicile font-ils partie des services à la personne ?

6. Les déplacements dans l'activité de livraison de courses à domicile peuvent-ils être payés en Cesu ?

7. Comment un organisme agréé facture-t-il une location de matériel de jardinage ?

A propos de l'agrément

8. Qu’est ce que l’agrément ?

9. Qu’est-ce que l’agrément qualité ?

10. Qu’est ce que la déclaration ?

11. Quelles sont les activités de services à la personne ?

12. Quelles sont les activités ne relevant que de la déclaration ?

13. Dans quel cas l’agrément est-il obligatoire ?

14. Qu'apportent les certifications en plus de l'agrément ?

15. Qu’est-ce que le droit d’option ?

17. Quelles structures peuvent être agréées ou déclarées?

18. Dois-je être agréé ou déclaré pour pouvoir être payé avec des Cesu préfinancés ?

19. Quels sont les avantages sociaux et fiscaux liés à la déclaration ?

20. Que dois-je faire si un client me demande d'effectuer des prestations qui ne sont pas intégrées dans mon agrément ou ma déclaration ?

21. Quelles sont les démarches à effectuer pour un organisme situé dans les DOM ?

La procédure d'agrément

22. Qui délivre l’agrément ?

24. Comment doit-on envoyer sa demande d’agrément ?

25. Quels sont les délais d’obtention d’un agrément ?

26. Quelle est la durée de validité de l’agrément et de la déclaration ?

27. Quel est le champ géographique de l’agrément et de la déclaration ?

28. Où faut-il déposer la déclaration s’il s’agit d’un réseau d’entreprises ou d’associations ?

29. Recherche de modèle de dossier d'agrément ou de déclaration

30. J’ai besoin d'aide pour remplir le dossier d'agrément

31. Changement des nom et coordonnées d’un organisme de services à la personne

Conditions d'obtention

32. Quelle est la condition pour obtenir un agrément ou une déclaration ?

33. Une entreprise offrant des cours de langue par Internet peut-elle être agréée ?

34. Existe-t-il des exceptions à la règle de l’activité exercée exclusivement à domicile ?

Droit du travail et sécurité sociale

35. Ai-je la possibilité de conclure un partenariat avec un autre producteur de services à la personne et récupérer un pourcentage de chiffre d'affaires que mon partenaire aurait réalisé avec mes clients ?

36. Comment se passe la sous-traitance pour un producteur agréé ou déclarée ?

37. Le recrutement de CDD d’usage est-il permis ?

38. Quelle convention collective appliquer ?

39. Arrêt maladie et remplacement d'un salarié

Emploi et création de structure

40. Quelles différences entre les organismes prestataires, mandataires et l'emploi direct ?

41. Quelles sont les perspectives de carrière dans le secteur des services à la personne ?

42. Puis-je prétendre à des subventions pour la création d’une association de services à la personne ?

43. Ai-je droit à des aides pour la création d’une entreprise de services à la personne ?

44. Je recherche des informations dans le secteur des services à la personne pour créer une entreprise

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