4. Peut-on utiliser les textes et les logos de l’ANSP pour communiquer ?

Textes

 

Vous êtes libres de les reprendre dans vos propres documents de communication (brochures, site web, etc.).

 

Images

 

Elles ne sont pas libres de droit et vous ne pouvez donc pas les utiliser sur vos supports de communication.

 

Logos

 

Les logos « Cesu accepté » et « Cesu Simplifiez-vous la vie » peuvent vous être envoyés suite à une demande écrite par mail via le formulaire de contact.
Seul le logo de l’ANSP n’est pas utilisable par des tiers.